Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SECURE NETWORK
Société CALYX DATA CONTROL Société anonyme

Numéro de dépôt :
3079888
Date de dépôt :
31/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SECURE NETWORK

Déposée le 31 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) Société CALYX DATA CONTROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURE NETWORK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CALYX DATA CONTROL domicilié(e) Les jardins d'entreprise - Bâtiment E, 213, rue de Gerland, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 221 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine BOURSIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Société CALYX DATA CONTROL a également déposé les autres marques suivantes : WebLock , NETWORK ADMINISTRATOR , ACCESS SECURE


Société CALYX DATA CONTROL Société anonyme - Les jardins d'entreprise - Bâtiment E, 213, rue de Gerland, 69007 LYON - France - SIREN 411221591


Maître Catherine BOURSIER - France


Inscription le 21 avril 2008 - Rejet total n°472785 - Publication au BOPI 2008-04-21

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Logiciels de contrôle d'accès, de codage de données et surveillance Services de Télécommunication : Communication par terminaux d'ordinateurs Services de programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.